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FCT Anlagenbau GmbH
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Tribunal chargé de la tenue du registre: Jena

Directeur Général: Dr. Frank Kampmann

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L'auteur déclare expressément par la présente qu'au moment de la création de l'hyperlien, il ne pouvait pas se rendre compte de ce que les pages liées avaient des contenus illégaux. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou le droit de propriété intellectuelle des pages liées. C'est pourquoi présentement il se distancie expressément de tous les contenus de toutes les pages liées qui ont été modifiés après la mise en place des hyperliens. Cette affirmation s'applique à tous les hyperliens et à toutes les références mis en place dans sa propre offre sur Internet, ainsi qu'aux contributions d'autres personnes figurant dans les livres d'hôtes, forums de discussions et listes de publipostage mis en place par l'auteur. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et, en particulier, pour les dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation de ce genre d'informations proposées, est seul responsable celui qui propose la page à laquelle il est fait référence et non pas celui qui fait simplement référence à la publication en question par l'intermédiaire des hyperliens.

Validité juridique de la clause de non-responsabilité

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